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Le conseil communautaire est diffusé en direct sur la chaîne Youtube de CSM !

Le conseil communautaire est diffusé en direct sur la chaîne Youtube de CSM !

Ce soir, jeudi 26 janvier 2023, le conseil communautaire se réunit à 19h à la Maison des Associations de Combronde.

Il sera également visible en direct, sur la chaîne Youtube de Combrailles, Sioule et Morge.
Pour assister au Conseil, rendez-vous à 19h, ici : https://www.youtube.com/@cccombraillessiouleetmorge63/streams

 

Ordre du jour

  1. Aménagement et développement économique
    • Dossiers de demandes de subvention DETR 2023 et DSIL 2023 : Pôle enfance-jeunesse intercommunal situé à Beauregard-Vendon
    • Demandes de subvention FEDER – Création d’un pôle enfance jeunesse à Beauregard-Vendon
    • Demandes de subventions au titre du Fonds vert 2023
    • Vente WC Loc – ZA La Varenne à Combronde
    • Maintenance et surveillance de la station de pompage pour la défense incendie du Parc de l’Aize : autorisation à signer le marché
    • Accueil de résidences d’artistes – nouveau plan de financement demande de subvention Leader
    • Modification de la délibération relative à l’achat et échanges des parcelles BE 149, BL 138 et BL 158 situées sur la commune de Saint-Georges-de-Mons
  2. Transition écologique
    • Approbation de l’assiette des coupes 2023 pour les forêts relevant du régime forestier
  3. Infrastructures – Voirie
    • Demande de subvention FIC et DETR 2023 au titre du programme voirie et aménagement de bourg 2023 – Commune de Vitrac
    • Demande de subvention DSIL 2023 au titre du programme voirie et aménagement de bourg 2023 – Commune de Lisseuil
    • Fonds de concours pour les travaux de voirie 2022
    • Règlement de voirie communautaire
    • Création d’un pôle enfance jeunesse à Beauregard-Vendon – Marché de Contrôleur Technique
  4. Habitat – Urbanisme
    • Réalisation d’un Terrain Temporaire d’Accueil pour les Gens du Voyage
    • SPPEH : Avenant n°1 à la convention de coopération horizontale 2021-2023
  5. Services fonctionnels – Finances
    • Convention pour la médiation avec le Centre de Gestion de la FPT du Puy-de-Dôme
    • Convention pour la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires avec le SDIS 63
    • Modification de délégués à la SPL les Thermes de Châteauneuf-Les-Bains
    • Modification des délégués au SBA
    • Rapport annuel 2021 SYDEM Dômes et Combrailles
    • Rapport annuel 2021 SICTOM des Combrailles
  1. Questions diverses